Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

• Prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation : chaque stagiaire doit se présenter dans les locaux et en leçons de conduite avec une hygiène et tenue propre.

Article 2 : Consignes de sécurité

• Consignes d'incendie et notamment un plan de localisation de l'extincteur et des issues de secours sont affichées dans les locaux de l'organisme de manière à être connues de tous les stagiaires .l'extincteur est vérifié une fois par an par une socièté.
• Il est interdit aux stagiaires d'être alcoolisés et drogués.
• Interdiction de fumer dans l'établissement et dans les véhicules.

Article 3 : Accès aux locaux

• Horaires de l'établissement : horaires affichés dans l'établissement ou www.auto-ecole-rossignol.com
• Accès libres à la salle de code, au simulateur sur rendez-vous.

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code

• Modalités d'accès à la salle (horaires suivant l'ouverture de l'établissement), d'utilisation du DVD et du boitier de réponse.
• Modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code (pack web)

Cours théoriques

• Liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité ...
• Modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant de la conduite

Cours pratiques

• Evaluation de départ sur SIMULATEUR
• Livret d'apprentissage
• Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite se passent avec la secrétaire
• Déroulement d’une leçon de conduite
• Les retards par l'élève ne sont pas récupérés

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits)

Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

• Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation
• Conservation en bon état du matériel, anomalie détectée ...

Article 7 : Assiduité des stagiaires

• Respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite
• Gestion des absences, des retards ...

Article 8 : Comportement des stagiaires

• Comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations
• Respect du personnel enseignant et des autres élèves ...

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive ...